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Les séances du Conseil Municipal
Séance du 14 décembre 2023
Séance du 14 décembre 2023
Date de la séance
Jeudi 14 décembre 2023 - 19:00
Toutes les délibérations
2023-45-delib-2023-12-14-tarifs-24.pdf
2023-46 DELIB 2023-12-14 TARIFS JF 24
2023-47 DELIB 2023-12-14 SUBV 23 ASSO
2023-48 DELIB 2023-12-14 Décision Modificative 2
2023-49-50 DELIB 2023-12-14 PRIME POUV. ACHAT EXCEPT
2023-51 DELIB 2023-12-14 ADOPTION BAREME DE L'ARBRE
2023-52 DELIB 2023-12-14 EXON. FISCALE PROP. NON BATIES
2023-53-62 DELIB 2023-12-14 DISSOLUTION SI REGION DE L'HAUTIL
2023-64 DELIB 2023-12-14 CESSION BIEN IMMO COMMUNAL 15 RUE M. BERTEAUX
2023-65 DELIB 2023-12-14 ACQUISITION PARCELLES
2023-66 DELIB 2023-12-14 RESTAURATION CONTREFORTS SOUBASSEMENTS EGLISE
AR-Grille tarifaire Tarif 2024-2
AR-TGrille tarifaire Tarif 2024-1
Ordre du jour
Avis et ordre du jour du CM du 14 décembre 2023